Déposée le 11 septembre 2008 par la société DFCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « chouett.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-42 du 17 octobre 2008.
Le déposant est la société DFCO domicilié(e) CHOUETTE TV, 17 rue du Stade - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 072 257 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUBERT Arnaud domicilié(e) 21 Avenue Albert Camus - 21066 - DIJON CEDEX - France.
La marque chouett.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DFCO, SASP - CHOUETTE TV, 17 rue du Stade - 21000 - DIJON - France - SIREN 454072257
M. JOUBERT Arnaud - 21 Avenue Albert Camus - 21066 - DIJON CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691576 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-08-30
Services de télécommunication ; services de communication radiophonique, télégraphique, téléphonique ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéos interactives, et sur terminaux périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ou vidéoconférence ; agences de presse et d'information [nouvelles] ; diffusion de programmes radiophoniques, de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias par tous moyens ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; transmission de dépêches, transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; télévision par câble ; transmission par satellite ; radiotéléphonie mobile ; services de télex ; communication par terminaux d'ordinateurs et entre ordinateurs ou entre serveurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; information en matière de télécommunication ; services de location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones.
Services de divertissement et de récréation ; activités culturelles et sportives ; information en matière de divertissement et de récréation ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; services de casino [jeux] ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; montage de bandes vidéos ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes audiovisuels et multimédia ; réalisation et production de programmes d'information, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; mise en page autre qu'à but publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; réservation de places de spectacles. Service de billetterie (divertissement).
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que les conversions physiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que les conversions physiques ; conversion de données ou documents d'un support physique vers un support électronique ; application de programmes informatiques ; installation de logiciels ; location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels.
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